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Marques déposées par BION CLAUDE
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CHATEAU CARTEAU-PINDEFLEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU CARTEAU-PINDEFLEURS
BION CLAUDE

Numéro de dépôt :
1524402
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2019

Présentation de la marque CHATEAU CARTEAU-PINDEFLEURS

Déposée le 13 avril 1989 par BION CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU CARTEAU-PINDEFLEURS »

Le déposant est BION CLAUDE domicilié(e) CARTEAU PIN DE FLEURS - 33330 - SAINT EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE BION domicilié(e) CARTEAU PIN DE FLEURS - 33330 - SAINT EMILION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU CARTEAU-PINDEFLEURS est expirée depuis le 13 avril 2019.

BION CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CARTEAU PIN DE FLEURS


BION CLAUDE - CARTEAU PIN DE FLEURS - 33330 - SAINT EMILION - France


CLAUDE BION - CARTEAU PIN DE FLEURS - 33330 - SAINT EMILION - France


Renouvellement sans limitation n°2141607 - Publication au BOPI 1999-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Demande de renouvellement le 26 mars 2009 n°2141607 - Publication au BOPI 2009-03-26

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2009 n°2402592 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-03-26

Inscription le 28 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589483 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant exclusivement de l'exploitation exactement dénommée Château Carteau-Pindefleurs